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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PROVENCALE
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STOPAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPAUTO
LA PROVENCALE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1485572
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1998

Présentation de la marque STOPAUTO

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) LA PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOPAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PROVENCALE domicilié(e) Chemin de la Bosque d'Antonelle, CELONY, 13090 AIX EN PROVENCE. - France.

La marque STOPAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPAUTO est expirée depuis le 14 avril 1998.

LA PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : ECUFRANCE


LA PROVENCALE (Société anonyme) - Chemin de la Bosque d'Antonelle, CELONY, 13090 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Barrières de parking.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.